Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIMEVERE
CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, INC, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
94506010
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2024

Présentation de la marque PRIMEVERE

Déposée le 11 février 1994 par la société étrangère CHOICE HOTELS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMEVERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la société étrangère CHOICE HOTELS INTERNATIONAL domicilié(e) 1 Choice Hotels Circle - 20850 - ROCKVILLE – MD - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque PRIMEVERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIMEVERE est expirée depuis le 11 février 2024.

CHOICE HOTELS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SLEEP INN , QUALITY HOTEL , CHOICE HOTELS EUROPE , ECONO-TRAVEL , SAPHIR , RESTHOTEL SAPHIR , TRAVEL TOP6 , COMFORT SUITES , QUALITY HOTEL , CHOICE HOTEL


CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, INC, Société de droit américain - 1 Choice Hotels Circle - 20850 - ROCKVILLE – MD - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 13 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251320 - Publication au BOPI 1998-03-13

Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258685 - Publication au BOPI 2004-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Inscription le 13 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616652 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2549966 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

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